Commission permanente du
jeudi 16 juillet 2009


réunie le jeudi 16 juillet 2009, en l’Hôtel de Région, sous la présidence de Alfred MARIE-JEANNE, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

   

 

 

Pom' Kanel / Participation à des festivals de danses traditionnelles en Turquie

 

11.400,00  €

Partenariat KMT pour diffusion Tour Cycliste et Tour des Yoles Rondes 2009

 

 21.000,00 €

Prorogation du dispositif cadre export

 

132.800,00 €

Cession à la ville de Ducos d’une emprise régionale (habitation la Marie – Ducos)

 

 

Subvention au CFA BTP-Travaux de sécurisation de l’immeuble – réparation de machines-outils et acquisition de matériels divers

 

185.685,67 €

RACING CLUB de Rivière Pilote / subvention pour son programme d’action 2009

 

15.000,00 €

Prise en charge de frais de transport pour participation au championnat de France d’athlétisme

 

627,67 €

Aide pour frais sportif et scolaire

 

2.000,00 €

Aide du centre hospitalier du Saint Esprit pour le service d’addictologie

 

20.000,00 €

Elaboration et publication d’un ouvrage sur « la peinture en Martinique »

 

 

Prise en charge de travaux contre les eaux au Morne Vert

 

2.500,00 €

Subvention pour l’organisation du Rando Sans Frontière

 

5.000,00 €

CULTURE
Association Biguine Jazz / Organisation du festival 'Biguine Jazz' 2009

 

 35.000,00 €

Pouty I Pa Teyat / Création et diffusion du spectacle 'Ki mannie nou ye la a ?'

 

35.000,00 €

JEM Productions / Réalisation d'un documentaire sur l'histoire des DOM TOM

 

12.000,00 €

OMPACS / Organisation de la 20ème édition des Nuits culturelles de Rivière-Pilote

 

48.000,00 €

Matjilpa / Participation au carnaval de Paris 2009

 

2.000,00 €

Michelle Houdin / Participation au Festival Créole de Menton

 

1.500,00 €

Compagnie Théâtre Corps Beaux / Création et diffusion 'Mar Nuestro'

 

9.000,00 €

Dalila Voundi Abishag / Projet 'Identités en création'

 

4.000,00 €

Madin' Djoubak / Aide à l'équipement

 

1.500,00 €

Flè Bambou / Organisation d'un spectacle de danse traditionnelle

 

500,00 €

ODIS7 / Participation au Festival del Caribe à Cuba

 

1.200,00 €

Participation à une exposition au Touquet Paris Plage

 

1.500,00 €

Bourse audiovisuel pour l'année scolaire 2008/2009

 

3.500,00 €

Versement bourse allouée pour l'année scolaire 2008/2009

 

2.666,67 €

MEDIA / Réalisation d'un magazine audiovisuel

 

39.251,10 €

Exonération des droits de location pour :
- 26 clichés pour le CRDP  

 

 

- 11 clichés au profit de Monsieur Louis Georges PLACIDE

 

 

- 54 clichés au profit de la DRAC

 

 

- 8 clichés au profit de la ville du Lamentin

 

 

SANTE, ACTION SOCIALE ET LOGEMENT
Examen de dossiers de demandes de prime parasismique

 

 18.000,00 €

Aides à la Construction Durable

 

94.000,00 €

EDUCATION
Aide pour poursuite d’études
                         

 35.400,00 €

Renouvellement de la bourse à 35 doctorants et d’accorder à 5 doctorants ayant atteint la limite du dispositif et devant soutenir une thèse au cours du 1er semestre ou 2ème semestre 2010 20 ou 30 % de la bourse

 

200.000,00 €

DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET ELEVAGE
PDRM : demande de contreparties - « Dispositif 121 : Modernisation des exploitations agricoles » - Filière Banane et Canne

 

 

484.910,35 €

PECHE, AQUACULTURE ET RESSOURCES MARINES
Aide au titre de l'AREM

 

 1.500,00 €

Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat d'alevins de cobia année 2009/2010

 

80.340,00 €

Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat d’aliments de cobia année 2009

 

19.500,00 €

OMBRINE AQUACULTURE : subvention pour l'acquisition d'un véhicule isotherme (Cofinancement FEP)

 

5.460,00 €

ECLOSERIE NORD CARAÏBES : subvention pour la sécurisation de l'écloserie (Cofinancement FEP)

 

4.018,00 €

ADEPAM : Prise en charge d'un billet d'avion pour une participation au Grenelle de la Mer

 

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Participation régionale à l'enlèvement des VHU de la Ville du Lorrain

 

10.000,00 €

Participation régionale à la campagne 2009 Lamp'Eko

 

 

Mise en œuvre du programme d'actions 2009 (fonctionnement / investissement) du Parc naturel régional de la Martinique

 

680.783,00 €

Réalisation d'opérations de communication par le Parc naturel régional de la Martinique dans le cadre d'une enquête publique et du SMDE

 

3.000,00 €

Validation de l'étude du plan de restauration écologique et touristique des sites d'accueil et des sentiers en forêts publiques martiniquaises (ONF, 2009)

 

 

Proposition d'adhésion de la Région à Réserves Naturelles de France pour l'année 2009

 

2.000,00 €

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Aide forfaitaire à :
- l'office de Tourisme du Marin pour la réalisation des missions d'accueil, d'information et de recensement de l'offre touristique

 

 

6.000,00 €

- l'office de tourisme de Fort de France pour la réalisation des missions d'accueil, d'information et de recensement de l'offre touristique

 

6.000,00 €

- l'office des Trois-Ilets du tourisme pour la réalisation des missions d'accueil, d'information et de recensement de l'offre touristique

 

6.000,00 €

- l'office de tourisme de Sainte-Marie pour la réalisation des missions d'accueil, d'information et de recensement de l'offre touristique

 

6.000,00 €

COOPERATION
Formation aux métiers de la maroquinerie à Canada - année 2008-2009

 900 €

Association 'CHOUVAL BWA KILTIREL' (CBK) participation à la 1ère édition du festival des sens au Brésil

 

20.000,00 €

Formation linguistique en chinois mandarin et initiation à la culture chinoise en vue d’une formation professionnelle en agronomie et systèmes de culture technologique végétales à Taïwan

 

800 €

GRECFAC (Groupe de Recherches, d'Etudes, de Communication, de Formation et d'Animation de la Caraïbe). Colloque international pluridisciplinaire sur  Réalisme et Modernité dans l’univers des écrivains caribéens et panaméricains

 

3.000,00 €

Rapport Aide aux étudiants en études ou en stage à l'étranger. Délibération cadre N°08-60-1

 

27.900,00 €

Etude de l’anglais à EDUCA LONDON – année scolaire 2008-2009

 

2.500,00 €

CONSEIL REGIONAL Projet validé par le Conseil régional en février 2007 opération NOVATECH / MADINTECH

 

35.000,00 €

Association SENT-LISI MATINIK DOMINIK ANSAM 'Pour le dialogue des cultures entre nos  iles de la Caraïbe'

 

500,00 €

ARICABA / Réseau de surveillance épidémiologique dans la Caraïbe

 

9.084,00 €

Association COHESION

 

3.950,00 €

FORMATION PROFESSIONNELLE
Aides individuelles

 180 380,37 €

Aide au CFA de l'académie de Guadeloupe

 

5.000,00 €

Dispositif d’aides aux actifs salariés et non salariés des entreprises

 

12.899,00 €

Aide individuelle en mobilité

 

46 244,75 €

Autorisation de signer un marché dans le cadre de la prestation d'évaluation et d'orientation des stagiaires du programme régional de formation professionnelle

 

214.250,00 €

Réseau régional d’accueil d’information d’orientation et suivi des jeunes –avenants de prorogation

 

209.751,25 €

Programme régional de formation professionnelle des jeunes (PRFPJ) - 1ère partie

 

553.379,00 €

Programme Régional de Formation Professionnelle (PRFP) 2009 1ère partie

 

1.390.619,00 €

Favorable pour la demande d’agrément de la formation de diplôme d’état d’aide médico-psychologique (DEAMP) présentée par l’IFMES

 

 

Organisation de la 6ème édition du championnat régional des apprentis

 

35.532,50 €

demande présentée par le Président du Conseil général pour le renouvellement de la convention relative aux prestations d’évaluation des personnes handicapées

 

33.333,00 €

Contribution régionale à l’organisation du salon du Mariage

 

11.000,00 €

MARCHES ET COMMANDE PUBLIQUE
Passation d'une convention transactionnelle avec l'entreprise CARAIBE ENTRETIEN pour les prestations d'entretien des espaces verts sur le réseau routier national - Marché à bons de commande n° 05SMT003, 05SMT005 et 05SMT006

 

 

15.636,04 €

Convention région-ville du Marin relative à la gestion des équipements d'éclairage public du giratoire de Marine Bay sur la RN5

 

 

Autorisation de signer des avenants aux marchés 08TAG065, 08TAG067, 08TAG068 et 08TAG069 conclus au titre des travaux de réhabilitation et de mise en conformité de l’AFPAM-CFPA de Trinité

 

35.597,45 €

Passation d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre 06EAG091 – travaux de reconstruction du bâtiment occupé par la SAFER

 

12.477,50 €

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché 08TAG029 conclu au titre des travaux de réhabilitation et de mise en conformité de l’AFPAM-CFPA de Dillon 

 

6.640,20 €

Avenant au marché 08TMT signé avec l’entreprise GTC-RN1-commune de Trinité

 

174.321,69 €

Autorisation de signer un marché de maîtrise d’œuvre –travaux d’aménagement de l’échangeur d’Acajou

 

477.400,00 €

passation d’un avenant n°1 au marché 08TST050 relatif aux travaux de réhabilitation du LP DILLON opération n° DIL-03-OP1B

 

 

Résiliation du marché 06TST001 passé avec l’entreprise EGC EURL dans le cadre des travaux de réhabilitation du LP DILLON

 

 

autorisation de signer les marchés suivants :
- Travaux de réhabilitation de la cuisine du réfectoire au Lycée de Bellevue
           

 55.447,94 €

- travaux de démolition des bâtiments G1 et G 2 du lycée Raymond NERIS
                         

90.527,37 €

- travaux de déconstruction du dernier niveau des bâtiments D1 et D2 du lycée Raymond NERIS
                         

79.096,68 €

Passation de huit marchés pour les travaux de réhabilitation au CFA du Carbet 
                         

798.755,11 €

Acquisition de la parcelle cadastrée M648 située à Batelière au profit du lycée professionnel de batelière