Commission permanente du
mardi 16 juin 2009


réunie le mardi 16 juin 2009, en l’Hôtel de Région, sous la présidence de Alfred MARIE-JEANNE, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

   

 

 

Partenariat avec la Société des Yoles Rondes pour différentes manifestations 2009

 

 40 000 €

Subvention à EFPMA – 50è anniversaire

 

35 000 €

Acquisitions 150 ouvrages Jalla destinés aux collégiens et lycéens (UPEM)

 

 

Subvention à association « Amis de la Yole »

 

3 000 €

EDUCATION
Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP) pour l’édition et la réédition de documents pédagogiques

 

  
20 000 €

Financement pour un stage post doctoral relatif à la gestion du système information géographique multi-actions

 

34 800 €

 Subvention à la MFREO – fonctionnement 2008-2009

 

35 000 €

SANTE, ACTION SOCIALE ET LOGEMENT
Subvention pour surcoût lié à l’amiante dans l’opération d’AAH

 

 4 000 €

9 primes parasismiques

 

81 000 €

8 aides à la construction durable
 

112 000 €

Subvention à l’ACBEPA – réalisation travaux

 

150 000 €

CULTURE
Subventions à :
- Ville de Fort-de-France – organisation 38è festival culturel

 

 

100 000 €

- Ville de Fort-de-France – organisation des fêtes de l’abolition de l’esclavage les 21 et 22 mai 2009

 

 8 000 €

- ville du Prêcheur – manifestations de commémoration du 22 mai 1848

 

25 000 €

- Office municipal d’initiatives et d’actions culturelles – organisation du Mai de Saint-Pierre 2009

 

 8  000 €

- Les Flamboyants de Chateauboeuf - organisation de la 5ème édition de la Rond 22 Mé

 

4 500 €

- OMDAC - Programme d'activités 2009

 

40 000 €

- ADOC - Organisation du Théâtre Outre-Mer en Avignon (TOMA) 2009

 

10 000 €

- Théâtre du Flamboyant / Participation au TOMA 2009

 

8 000 €

Palaviré Productions / Réalisation du film 'La femme qui passe'

 

10 000 €

Subventions pour réalisation déplacements divers, soit 2 000 €/association  :

  1. Ti Ka Dans - participation au carnaval de Paris du 26 juin au 6 juillet 2009
  2. Wélélé Bann’ - participation au carnaval de Paris du 2 au 6 juillet 2009
  3. A sou Yo – participation au carnaval de Paris du 1er au 8 juillet 2009
  4. Tifermasc – participatiion à différents programme culturels et au festival de Gannat du 3 au 31 juillet 2009
  5. Chorale Aube Nouvelle – organisation d’un voyage échange en France du 31 juillet au 15 août 2009
  6. Kakokou – participation au 28è gala mondial Di Danze Popilari en Italie du 23 juillet au 13 août 2009
  7. Jeunesse en fleurs – organisation d’un échange culturel en France du 19 juillet au 7 août 2009
  8. Racine Créole – participation au festival de danse folklorique en Bulgarie du 17 juillet au 2 août 2009
  9. Ballet Flamboyant – participation à la fête autour du lac de Vésoul du 5 au 14 juillet 2009
  10. Jeunesse Saint-James – participation au festival créole de la ville de Menton du 14 au 21 juillet 2009
  11. Ti moun La Rosie – Echange culturel dans le cadre du carnaval de Sainte-Lucie du 18 au 24 juillet 2009

22 000 €

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Subvention à la Société 'Musée de la Banane'

 

 16 974,53 €

Subventions aux entreprises

 

319 076 €

Exonération des droits d'octroi de mer sur 5 ans (matières premières)

 

41 988 574,80 €

Exonération des droits d'octroi de mer sur 2 ans (équipements)

 

1 609 438 €

Exonération des droits d'octroi de mer régional

 

9 288 917,22 €

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Participation régionale au développement d'outils de récolte et de transport pour la valorisation des troncs de bananiers par l'entreprise H2

 

 

14 245,87 €

Participation régionale à la démarche environnementale ISO 14001 de la Société Martiniquaise des Eaux pour la station d'épuration de Gaigneron au Lamentin

 

2 750 €

Participation régionale à la réalisation du local Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) –piquants et coupants- de la Ville de Ducos

 

1 789 €

Etude portant sur l'analyse des risques au quartier Trénelle à Fort-de-France

 

109 104 €

FORMATION PROFESSIONNELLE
Annulation de la délibération n°08-1517-31 (marché de formation n°05 AFP 057 'FCIL pizzaïolo-crêperie' GRETA SUD)

 

 

Annulation de la délibération n°08-1517-8 (marché de formation n°05 AFP 061 'CAPA productions horticoles' CFPPA de Rivière-Pilote)

 

 

Modification de la délibération n°08-138-1 portant octroi d'une subvention a l'AFPA Martinique au titre de l'exercice 2008

 

 

Convention tripartite entre le Conseil régional, l’AFPA Martinique et le Lycée Général et Technologique de Trinité concernant l’utilisation des équipements sportifs de l’AFPA Trinité

 

10 000 000 € dont
CR 350 000 €
FSE 650 000 €

22 Actions de formation en mobilité

 

43 248,90 €

Changement des dates de prise en charge d'actions de formations

 

30 644,69 €

Dotation globale de décentralisation 2009 pour la formation sanitaire et sociale

 

 

MARCHES ET COMMANDE PUBLIQUE
Convention Région/Ville Case Pilote relative à la gestion des équipements d’éclairage publicRN2

 

 

Convention Région/Ville Sainte Luce relative à la gestion des équipements d’éclairage publicRN5

 

 

Approbation d’un DCE et passation de 2 marchés pour les travaux de réhabilitation au CFA de Rivière-Salée

 

 

Approbation d’un DCE et passation de 2 marchés pour les travaux de réhabilitation des bâtiments 4 et 5 du lycée de Bellevue