Commission permanente du
mardi 27 janvier 2009


réunie le mardi 27 janvier 2009, en l’Hôtel de Région, sous la présidence de Alfred Marie-Jeanne, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

   

 

 

 

 

CULTURE
 Bourse d'études en arts visuels

 

 1.000 €

Bourse d'études en audiovisuel

 

3.000 €

Office de la culture du Lamentin / Organisation du festival de la clarinette 2008

 

6.500 €

Office de la culture du Lamentin / Organisation de la manifestation 'Les Lamantins de la mode'

 

5.000 €

Les Enfants de la mer / Programme d'actions 2008

 

20.000 €

JEM Productions / Réalisation d'un documentaire sur l'histoire des départements et territoires d'Outre Mer

 

5.000 €

M. Laurent THELCIDE / Réalisation de l'émission télévisée 'Gospel Time'

 

10.000 €

ASC Gallochat / Organisation d'un échange avec Sainte-Lucie

 

2.286 €

Cycas / Organisation d'une exposition 'Doubles jeux - Requiem pour l'humain'

 

3.500 €

Compagnie Théâtre des deux saisons / Création 'Nous étions assis sur le rivage du monde'

 

8.000 €

OMDAC / Organisation de la Quinzaine de la Jeunesse Caribéenne -
versement solde de la subvention 

 

12.474,28 €

Elit 4 / Organisation d'un Chanté Nwel de Ravine Plate en France en décembre 2008

 

3.000 €

SPORTS
Subventions pour programme d'actions 2008-2009 :
- Ligue d’aikido

 

 

10.000 €

- Ligue de badminton

 

5.000 €

- Ligue de ball trap

 

3.000 €

- Comité régional de boxe

 

20.000 €

- Ligue de boxe savate française

 

2.000€

- Ligue de boxe thaï muay thaï et disciplines assimilées

 

20.000 €

- Centre d’évaluation sport santé (CESS)

 

55.000 €

- Comité Martinique des sports subaquatiques (COMASSUB)

 

6.000 €

- CROSMA

 

60.000 €

- Commission régionale de vélo tout terrain (CRVTT)

 

25.000 €

- Comité régional cycliste

 

130.000 €

- Ligue d’échecs

 

8.000 €

- Comité régional d’équitation

 

15.000 €

- Ligue d’escrime de la Martinique

 

45.000 €

- Comité de golf

 

8.000 €

- Clubs des gommiers

 

45.000 €

- Comité régional de gymnastique

 

40.000 €

- Ligue de handball de Martinique

 

123.000 €

- Ligue régionale handisport

 

35.000 €

- Ligue de karaté

 

30.000 €

- Comité régional de canoë kayak

 

10.000 €

- Ligue de kick boxing

 

20.000 €

- Comité régional de natation

 

30.000 €

- Comité de pétanque de Martinique

 

30.000 €

- Profession sport animation Martinique (PSAM)

 

20.000 €

- Comité de la randonnée pédestre

 

60.000 €

- Comité territorial de rugby

 

10.000 €

- Association des clubs de scrabble de la Martinique

1.500 € + trophées

 

- Comité martiniquais de surf et de bodyboard

 

8.000 €

- Comité régional de taekwondo

 

12.000 €

- Ligue régionale de tennis

 

40.000 €

- Ligue de tennis de table

 

8.000 €

- Ligue régionale de tir

 

40.000 €

- Ligue de tir à l’arc  

 

8.000 €

- Ligue régionale de triathlon  

 

20.000 €

- UFOLEP  

 

28.000 €

- UNSS  

 

18.000 €

- USEP  

 

15.000 €

- Ligue de voile  

 

2.000 €

- Ligue régionale de volley-ball  

 

45.000 €

- Société des yoles rondes de la Martinique  

 

80.000 €

- Ligue de judo de la Martinique  
  

50.000 €

- Fédération martiniquaise des foyers ruraux  
  

20.000 €

- Fédération martiniquaise d’animation et de développement (FMAD)
  

13.000 €

Comité régional haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme pour :

  1. programme d’actions
  2. acquisition des matériels

 

 

7.000 €
9.000 €

Dotation régionale pour la coupe de Martinique 2009
  

200.000 €

Demande de prime pour sportifs de haut niveau / saison 2008-2009
  

32.000 €

Club bouliste de Saint-Pierre / organisation du 18ème grand prix de pétanque de la Caraïbe du Conseil régional
  

40.000 €

Cercle nautique de Schœlcher/organisation de la 20ème semaine nautique de Schœlcher
  

10.000 €

ASPTT - Section Kung Fu / Aide à la formation
  

2.000 €

L'Espadon / Demande de prise en charge de titres de transport pour participation à un meeting de natation
  

5.434,58 €

Association sports loisirs détentes/organisation du tournoi 'foot sa bel'
  

5.000 €

Ligue de Foot Ball de Martinique – Projet de perfectionnement des jeunes footballeurs de Martinique.

33.940 €

EDUCATION
Expérimentation de climatisation solaire dans deux lycées de Martinique

 53.748,32 €

Autorisation de signer une convention entre le Conseil régional et l’Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels (ARMINES)

 

30.273,37 €

Subventions aux lycées pour des projets d’actions éducatives :

 

 

- LPO La Jetée voyage à Verdun 

 

600 €

- LPO Nord Caraïbes stages en entreprise en France 

 

11.500 €

- LP Batelière voyage à Barbade et Saint Domingue

 

12.000 €

- Lycée Schœlcher voyage au Costa Rica 

 

1.000 €

- LGT Montgérald projet défi Kayac

 

750 €

- Lycée Frantz Fanon projet défi Kayac

 

 12.500  €

Subvention à l’IUFM

 

4.000 €

Subvention au LGT Bellevue dans le cadre du projet COMENIUS

 

1.500 €

DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET ELEVAGE
Subvention à l’Association Produire au Vauclin (APAV) pour son programme d’activité 2008

 

 

7.500 €

Subvention à la CEIAM  pour la réalisation de son programme d’activités de l’année 2008

 

70.000 €

Dispositif de récupération en eau de pluie - Aides régionales
                                                            

27.206,54 €

Participation financière à la 16ème édition du « Prix du maraîcher- (2008) » présentée par la SOCOPMA (Société Coopérative des Maraîchers)

 

8.000 €

Aides à l’investissement

 

5 332,11 €

Subvention à la Ville du Lorrain pour l’acquisition de chapiteaux

 

5.000 €

Subvention à la commune du Morne Rouge pour l'organisation  d'un forum du monde rural

 

1.900 €

Subvention à l'EARL LOMBES pour la mise aux normes d'une porcherie

 

25.578 €

Subvention au CDJA pour le programme d'activité 2008

 

4.600 €

Demandes supplémentaires d'aide exceptionnelle suite à l'ouragan DEAN
                                                                 

26.073,50 €

FREDON : POSEIDOM Phytosanitaire – Programme 2009

 

19.111,80 €

Aide à l'ADISSEVE pour l'acquisition de divers matériels

 

2.334,84 €

PECHE, AQUACULTURE ET RESSOURCES HUMAINES
Aides régionales à l'emploi

 4 500 €

Subvention à la SNC CILAOS 165 pour l'acquisition d'un navire de pêche, d'un moteur et divers équipements

 

16.517,75 €

Demande d'aide formulée par la COOPAQUAM pour l’indemnisation des aquaculteurs :

 

 

- Madin’aqua pêche  

 

11.359,85 €

- Aqua Antilles

 

8.042,39 €

- Ombrine Aquaculture 

 

8.022,03 €

- ADAM

 

5.313,57 €

- Jon JEAN PHILIPPE 

      

 1.999,01 €

Demande de révision de l'aide attribuée pour participation au GFCI

 

199,12 €

ADEPAM : prise en charge de deux billets d'avion pour une participation au séminaire d'aquaculture à Mayotte

 

 

Subvention pour modernisation de 2 vedettes de sauvetage formulée par la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)

 

17.500 €

Participation régionale au budget de l'année 2009 formulée par le CRPMEM

 

100.000 €

Subvention à la SNC CILAOS 183 pour l'acquisition de matériels de pêche

 

2.288,60 €

Aide exceptionnelle pour reprise de son activité aquacole

 

9.545,84 €

Divers marins pêcheurs : acquisition de la 1ère balise de détresse

 

4.873,80 €

FORMATION PROFESSIONNELLE
Le programme d’équipements de l'EFPMA, les équipements doivent rester la propriété de la Région

 

 

155.674 €

Subvention de fonctionnement 2009 au CHU de Fort–de–France pour les écoles paramédicales

 

1 695 388 €

Subvention de fonctionnement 2009 au CH du Lamentin

 

272.091 €

Budget de l’U.R.A.S.S pour le fonctionnement de l’I.F.M.E.S au titre de l’année 2009 + communication en assemblée plénière

 

1.445.479 €

Aides individuelles

 

131 400,46 €

Bourses sanitaires et sociales + communication en assemblée plénière

 

489 489 €

Aides à la mobilité

 

7 947,70 €

Budget 2009 du CFAA + information en assemblée plénière

 

2.738.018,24 €

Budget 2009 du CFA Métiers de Rivière Salée + information en assemblée plénière

 

564.125,86 €

Gestion et paiement des aides versées aux employeurs d’apprentis - versements effectués par le CNASEA

 

3.500.000 €

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Subvention pour la réalisation d'un DVD sur l'avifaune en Martinique (Le Carouge, 2008)

 

 6.000 €

Subvention pour l'organisation de la 2ème édition du 'Festival caribéen du développement durable et solidaire de la Martinique' (OMCL de Sainte-Anne, 2008)

 

5.000 €

Subvention pour l'achat d'équipement en vue de la réalisation d'actions d'éducation à l'environnement (FDPPMA, 2008)

 

1.000 €

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
34 dossiers de demandes d'exonération des droits d'octroi de mer

 

 

Subvention à l'Office de Tourisme des Trois- Ilets pour son programme d'Animation de 2008

 

17.095,07 €

MARCHES ET COMMANDE PUBLIQUE
Passation d'un avenant n°1 au marché de travaux conclu avec l'entreprise SAMEX dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'AFPAM-CFPA de TRINITE (CFPA-C.TRI-05-OP1)

 

 

Approbation d’un DCE et passation d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de réhabilitation au LEGT du François

 

 

Passation d'un marché de coordination des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre de la reconstruction du Lycée Schœlcher

 

 

Passation de deux marchés pour les travaux de réhabilitation au CFPPA de Rivière pilote- Lot 3 Menuiserie, serrurerie, cloisons et lot 6 plomberie, sanitaires

 

 

Résiliation des marchés n° 07TST014 (lot 08 «  revêtement sols et murs ») et 07TST025 (lot 03 « menuiserie, faux plafonds ») passés  avec l’entreprise ERTECH dans le cadre des travaux de réhabilitation du CFA de Rivière Salée

 

 

Passation d'un marché pour l’ordonnancement le pilotage et la coordination (OPC) des travaux de reconstruction du lycée Schœlcher

 

 

Passation d'un marché d’assistance à la maîtrise d’ouvrage concernant la mise en place et le suivi d’une démarche à haute qualité environnementale (AMO-HQE) dans le cadre de la reconstruction du lycée Schœlcher