Commission permanente du
mardi 11 avril 2006


réunie le mardi 11 avril 2006, en l’Hôtel de Région, sous la présidence de Alfred Marie-Jeanne, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

CULTURE
Subvention à :
- l'Association TIFERMASC pour sa participation à des festivals en Suisse et en Italie en août 2006 4 500 €

- la Compagnie L'Instant Présent pour la réalisation de son programme d'actions 2006
11 800 €

Octroi d'une bourse à la formation culturelle et artistique pour études de danse en Guadeloupe, au titre de l'année scolaire 2005/2006 5 200 €

Octroi d'une subvention pour la réalisation d'un court métrage 10 000 €

Réexamen de la demande d'aide financière de l'Association Biguine Jazz pour la réalisation de la 3ème édition du Festival Biguine Jazz 15 000 €

Aide financière pour l'organisation des Rencontres littéraires 2006 30 000 €

Subventions à :
- l'Association MAGMA pour l'organisation de la manifestation 'Clash 2004' 2 500 €

- la Ville du Marin pour l'organisation de la 4ème édition du Marché de l'Art Contemporain
3 000 €

- l'Association AM4 pour l'organisation de manifestations à l'occasion de son 20ème anniversaire 4 000 €

- l'Office de la Culture pour l'organisation du Festival de la Clarinette 2006 et du 'Lamentin Jazz Project' 2006 10 500 €

- l'Association Danse Outre Mer pour sa participation à un stage à Cuba 7 000 €

- l'Association des chorales 'A pleine voix' pour sa participation au festival international de gospel de Pologne 10 000 €

- la société Tabo Tabo Films pour la réalisation d'un film intitulé 'Noir' 10 000 €

SPORTS
CAJAD / participation à la 12ème coupe de France de judo à Narbonne 4 000 €

CE CEDILLE / organisation de la 9ème édition de la randonuit 1 300 €

ASSOCIATION CIBLE D'OR (ACOM) / organisation du challenge international de l'ACOM 2006
5 000 €

LIGUE REGIONALE MOTOCYCLISTE/ programme actions 2006 10 000 €

FOYER RURAL DE MORNE-CARETTE / programme actions 2006 11 000 €

CLUB NAUTIQUE DU MARIN / programme actions 2006 15 000 €

COMITE REGIONAL DE NATATION / achats de survêtements 3 000 €

ASC GALLOCHAT / organisation 10ème édition des journées en mer arlésiennes 8 500 €

ASC FRANCOIS ATHLETIC CLUB (ASC FAC) / programme actions 2006 4 000 €

ASPTT - section athlétisme / organisation du mémorial Paul MICHEL et Maugé MONTLOUIS
400 €

CROSMA / participation aux jeux des îles 40 000 €

AMICALE DU PARCOURS DE CHASSE VAUCLINOIS / organisation d'un tournoi triangulaire de parcours de chasse 2 000 €

CENTRE EVALUATION SPORT SANTE / programme actions 2006 et organisation de la semaine de la médecine du sport 41 500 €

COMITE REGIONAL DE BOXE / réalisation du projet 'la boxe en mouvement' 15 000 €

ASSOCIATION BOULE PELEENNE / organisation du 7ème grand prix inter Caraïbe de pétanque
6 000 €

Aides aux sportifs pour un montant global de 15 000 €

DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET ELEVAGE
Demande d'aide aux entreprises en difficultés formulée par l'exploitation agricole du Macouba 127 424,50 €

Demande d'aide aux entreprises en difficultés formulée par la Sarl Long Bois 76 250 €

Demandes de cofinancement dans le cadre du DOCUP 2000-2006 - Mesure 3-1-4-2 'Investissements dans les exploitations agricoles - filière banane' 4 389,24 €

Aide exceptionnelle accordée à la :
- Sarl Parnasse 76 250 €
- Sarl Morne Lorraine 46 000 €

Demande de subvention présentée par la Société Coopérative Avicole de la Martinique (SCAM) pour la réalisation d'un voyage d'étude au Brésil en avril 2006 7 000 €

Subvention à l'Office municipal pilotin d'action culturelle et sportive (OMPCS) pour la 15eme édition de la foire agricole de Rivière Pilote 61 000 €

Aide à l'investissement pour acquisition structures légères d’élevages 20 880 €

Gestion de la banque de terres agricoles régionales - propositions de réalisation de travaux, de résiliations de bail et d'éviction d'occupants sans titres

Demande de financement de l’O.M.I.A.C pour l’organisation du premier carrefour rural de la Montagne Pelée 5 000 €

Demandes de cofinancement DOCUP sollicitées par divers agriculteurs dans le cadre de la mesure 3-1-5 'diversification agricole 3 311 719,29 €

SANTE, ACTION SOCIALE ET LOGEMENT
Subventions à :
- la Banque Alimentaire de Martinique pour :
. programme d’actions 15 000 €
. acquisition chambre froide négative 12 672 €

- la Maison de Retraite de Bethléem pour acquisition groupe électrogène 10 000 €

- l'association MANIBA – programme d’animations 2006 3 000 €

- l'OMASS – organisation 13è édition Jeux Interâges 1 579 €

- l'association 'Forces Actives' – exercice 2006 4 600 €

- Comité Martiniquais de la Ligue contre le cancer – aide aux malades 18 000 €

- la Case Sociale Antillaise – exercice 2006 11 000 €

4 demandes de prime à la construction parasismique 28 000 €

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Indemnisation suite glissement terrain occasionné par travaux DDC 5 000 €

Concours financier pour la réalisation du programme d'actions 2006 de l'ADEM 790 439 €

Demande d'aide particulière de la Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA) pour la participation de l'entreprise Meubles Labourg à la Foire de Paris 7 000 €

Demande d'indemnisation des commerçants du Morne-Rouge suite aux travaux sur la RN2 : traversée du bourg 34 206 €

Subvention à l'association martiniquaise pour la promotion de l'industrie pour le financement des produits de l'industrie locale 9 000 €

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
SMITOM : Demande de participation régionale à l'étude juridique pour la mise en œuvre du centre de stockage des déchets ultimes de la Martinique au Robert 4 000 €

Subventions pour la :
- réalisation d'opérations sylvicoles en forêts de production (ONF, programme 2006) 96 600 €

- réalisation d'une étude d'impact de la fréquentation de l'Ilet Chevalier (Ville de Sainte-Anne, 2006) 700 €

- mise en œuvre du programme d'actions IFRECOR pour la Martinique (OMMM, 2006)
20 767 €

FORMATION PROFESSIONNELLE
Aide au titre de la VAE 510 €

Avis favorable pour modulations de l’aide versée aux employeurs d’apprentis

Dispositif emplois jeunes 1 100 €

Subvention au Groupement des Photographes Professionnels de Martinique (GPPM) au titre participation à une formation 800 €

Aides individuelles aux actifs salariés et non salariés des entreprises 23 352,31 €

Aides individuelles 44 297,62 €

PECHE, AQUACULTURE, RESSOURCES MARINES
Aide exceptionnelle à AQUASEA SARL :
- investissement 8 350 €
- indemnisation 4 500 €

Indemnisation des marins pêcheurs de l'Ilet à Ramiers 11 200 €

MARCHES COMMANDE PUBLIQUE
Passation d’un marché relatif aux travaux de reconstruction des ponts en amont et aval de la RN5 sur la Rivière Salée.
Passation d’un avenant n°1 au marché de travaux conclu avec l’entreprise SOMARCA au Lycée Mongérald du Marin (MON-03-OP2).