Commission permanente du
mardi 20 juillet 2004


réunie le mardi 20 juillet 2004, en l'Hôtel de Région, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

RFO Martinique -partenariat " Tour des yoles rondes de la Martinique "

 

45 000 €

EDUCATION
Subvention à :
- Association martiniquaise d'éducation populaire (AMEP) pour l'équipement du hall des sports



45 000 €

- Ecole élémentaire du bourg de Sainte-Anne - participation championnat d'échec


1 800 €

- Soutien en milieu rural (ASR) pour l'acquisition de matériel d'équipement


2 500 €

- Centre d'information et d 'orientation (CIO) du Lamentin pour l'acquisition de matériels et leur mise en sécurité



4 500 €

Organisation de la quinzaine de l'école publique par la fédération des œuvres laïques (FOL)


3 800 €

Mandat donné au Président pour études mise en place dispositif à répartir entre les établissements pour participation régionale aux frais de scolarité (gratuité scolaire)


1 500 000 €

Avenant à la convention établie entre le conseil régional et l'association H2 Eaux


15 245 €

Subvention de fonctionnement de l'université des Antilles et de la Guyane


335 000 €

SANTE, ACTION SOCIALE ET LOGEMENT
5 demandes de prime à la construction parasismique
(5 x 7 000 €)



35 000 €
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Ville de Rivière-Salée : financement pour la réalisation d'une étude paysagère et aménagements



30 378,75 €
Marché pour l'élimination des VHU de la trompeuse
768 000 €
Opération de recyclage de papier à l'hôtel de Région :
- matériel
- collecte

30 000 €
3 000 €
Programme régional de maîtrise de l'énergie (2003-2004) - Validation des opérations relevant de la gestion déléguée
1 585 725,50 €
CULTURE
Subventions à :
- Office de la culture du Lamentin - organisation d'un échange culturel avec l'Allemagne


5 000 €
- ADAM - réalisation de panneaux informatifs (réexamen)
9 000 €
- Centre culturel de Fonds Saint-Jacques :
. programme 2003
. équipement 2002 et 2003

54 000 €
23 000 €
- Office municipal pilotin d'action culturelle et sportive - organisation de la XVème édition des nuits culturelles de Rivière-Pilote


45 000 €
- Chœur de Sainte-Thérèse - organisation d'une tournée de concerts en France, en août 2004.


7 000 €
- Belya - participation aux fêtes commémoratives de l'indépendance de Trinidad & Tobago


4 000 €
- Association KERAMOS 2015 - participation de M. Victor ANICET à l'Assemblée générale de l'académie internationale de la céramique
1 500 €
- OMDAC - déplacement de Jojo GROCRAVLA à cuba
1 616 €
- Ville de Fort de France - organisation du 33ème festival culturel


159 000 €
Bourse d'études à Mlle Séverine NOSIBOR


2 032,68 €
Bourse pour ses études de musique à M. Thomas RASO
10 000 €
Aide à la formation pour des études en infographie 3D
5 000 €
M. Max François Louison/Formation en musique assistée par ordinateur
5 200 €
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Subventions à :
- Club des professionnels de l'hôtellerie et du tourisme de la Martinique -pour la réalisation d'un site Internet et la mise en place d'une centrale de réservation

- Boutique de gestion - organisation du concours " Talents 2004 "
4 000 €
FORMATION PROFESSIONNELLE
CFA de Rivière Salée : prévisions budgétaires



1 785 069,46 €

Reconduction de la prise en charge de la rémunération des conseillers du programme TRACE pour l'année 2004
92 766,25 €
Aides individuelles de salariés
38 305,45 €
Plan de formation des communes :
- Schoelcher
- Marin

8 856,83 €
1 625,00 €
Participation financière régionale pour l'opération intitulée : " Embarquement immédiat : destination reclassement des ex-salariés d'Air Lib " présentée par IDEC-CEREC


4 415,85 €
Résiliation du marché n° 03 AFP 054 passé avec le GRETA Sud dans le cadre du Programme Régional de Formation Professionnelle des Jeunes (qualification CAP Cuisine) - orientation des stagiaires admis vers un autre organisme de formation




Reconduction de la prise en charge de la rémunération des conseillers du programme jeunes pour l'année 2004


667 917 €
Caribal Edist -CIRECCA - programme d'actions 2004
30 000 €
Autorisation au CNASEA de fournir à l'AGEFMA-OREF des données relatives aux programmes jeunes et adultes
851 €
MARCHES ET COMMANDE PUBLIQUE
Approbation de DCE relatif aux travaux de :
- réhabilitation de la réserve muséographique - ex immeuble EDF
- construction d'un escalier au lycée de Trinité (TRI/03/0P4)

Passation d'un avenant au marché n° 03TAG056 passé dans le cadre des travaux d'aménagement intérieur de l'hôtel de Région

Passation d'un avenant pour la mission d'assistance et de conseil pour le diagnostic des lycées et CFPPA

Passation de quatre avenants en vue de l'achèvement des travaux de réhabilitation au lycée du Marin, de Cluny et de Bellevue

Passation d'un marché pour la mission OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) sur le lycée acajou II

Passation de vingt deux marchés de travaux pour la mise en conformité et la réhabilitation dans sept établissements d'enseignement (Lycées Schoelcher, Bellevue, Lorrain, Marin, Acajou II, Petit-Manoir, Trinité)


SPORTS
Prise en charge 30 titres de transport pour stage football Racing Club de Rivière-Pilote à Clairefontaine

Aide complémentaire au Golden Star pour travaux complémentaires au Stade Serge Rouch
171 763,64 €
Participation à stage à Cuba de l'Amicale des Escrimeurs de la Française
10 000 €
Subventions à :
- Ligue de Football de Martinique pour organisation finale ligue Antilles Foot

40 000 €
- Association Amicale Mangot La Joie pour organisation manifestation sportive à Trinité


500 €
Aides individualisées aux sportifs (athlétisme, automobile, basket, cyclisme, gymnastique, hand ball, handisport, judo, kite-surf, moto, nautisme, surf, tennis, voile, volley ball


50 222 €
Prise en charge de 30 titres de transport pour stage football Jeunesse Athlétique de Trénelle au Brésil à Bélem

Prise en charge de 30 titres de transport pour stage de football du Golden Star au Brésil
COOPERATION
Participation à " Rencontre des professionnels de l'eau et de ses dérivés de la Caraïbe " Aquapro prévue du 4 au 8 octobre 2004 - 1er versement à la CCIM



219 406,42 €
Modalités d'intervention du Conseil régional en Haïti et République Dominicaine suite à récentes pluies diluviennes : phase étude


22 025,50 €
Subventions à :
- Comité de solidarité avec le peuple cubain pour :
. brigade d'amitié avec le peuple cubain du 30 juillet au 13 août 2004 - Brigade de solidarité pour repeindre une polyclinique à la Havane
. acheminement de produits (pièces de voitures et vieux vélos uniquement)



3 000 €


2 957 €
- CHU de Fort-de-France pour opération régionale technique secteur santé (CRTSS) avec l'Hôpital Victoria de Sainte-Lucie
30 000 €
- APRM (Association pour la Prévention des Risques Majeurs à la Martinique) pour conférence de consensus sur les normes techniques de construction dans la Caraïbe - étape de préparation pour mise en œuvre des recommandations issues de la conférence de consensus des 18 et 19 mars 2004



40 000 €
- La Ruche pour chantier international de jeunesse en République Dominicaine du 20 juillet au 2 août 2004
2 500 €
- Forum Populaire pour une Caraïbe Solidaire (FPCS) - prise en charge transport et restauration 3 invités (Caraïbe et Amérique Latine) Forum Populaire " Samblé pour la Karaïb solidaire "
450 000 €