Commission permanente du
mardi 23 mai 2006


réunie le mardi 23 mai 2006, en l’Hôtel de Région, sous la présidence de Alfred Marie-Jeanne, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

Subventions au titre de l'aide du Conseil régional aux communes pour l'exercice 2005 :
- Ajoupa Bouillon 109 009 €

- Anses d’Arlet 190 287, 60 €

- Carbet 365 877,64 €

- Case-Pilote 343 229,66 €

- Ducos 365 877,50 €

- Fort de France 346 828 €

- François 67 320,34 €

- Grand-Rivière 415 340,70 €

- Gros-Morne 85 188,54 €

- Lamentin 365 877,64 €

- Lorrain 426 857,25 €

- Marin 284 757,20 €

- Morne-Rouge 365 877,64 €

- Morne-Vert 133 260 €

- Rivière-Pilote 426 857,25 €

- Rivière-Salée 365 877,64 €

- Robert 313 056,29 €

- Saint-Esprit 161 611,80 €

- Sainte-Anne 201 300 €

- Sainte-Luce 365 877,64 €

- Sainte-Marie 32 726 €

- Schœlcher 365 876,26 €

- Trinité 365 877,64 €

- Trois-Ilets 315 109,47 €

- Vauclin 347 073,26 €

- CACEM 457 347 €

- SCNA 457 347,05 €

- SCCNO 201 130,59 €

- SICSM 457 347,05 €

Subvention au CEMAGREF en vue de l'élaboration d'un diagnostic de la propriété Balisiers et propositions de productions possibles 4 800 €


Annulation titre de recettes n°340 pour le terrain multisports château-paille au Vauclin (ARPEL 1998)

Accord partenariat avec Sports Plus pour Tour Cycliste de Martinique 2006 7 100 €

Prise en charge plan de communication « Gran Jé Matinik » 200 000 €

CULTURE
Subventions à :
- la Ville de Fort-de-France pour l'organisation du 35ème Festival culturel 160 000 €

- la Ville du Vauclin pour l'organisation de la manifestation 'Les chansons d'hier dans les bouches d'aujourd'hui' 5 000 €


- la Compagnie Christiane EMMANUEL pour la réalisation de son programme de création et de diffusion 2006 30 000 €


- l'association AN TI SWE pour sa participation à la parade du littoral à Kourou 5 000 €


Cofinancement d'un film intitulé 'Chez Rose' par la société Madiana Productions 30 000 €


Octroi d'une aide à l'équipement à l'Association l'Arche Musicale 1 900 €

Acquisition de 70 exemplaires de l'ouvrage 'Portraitude' d’Eric Pézo 700 €

Acquisition de 30 exemplaires de l'ouvrage intitulé 'Ainmin la vie' de Francisco 660 €

Cofinancement d'une série télévisée intitulée 'Night shot' réalisée par la société Kaza Communication 20 000 €


SPORTS
Association pour le Renouveau de Dillon / programme actions 2006 7 000 €


Pédale Pilotine – prise en charge frais transport en France – préparation 4 coureurs pour Tour de Martinique Cycliste 3 000 €

LOGEMENT
9 demandes de subventions accordées dans le cadre de l’opération d’aide à l’amélioration de l’habitat pour le financement du surcoût lié à l’amiante 20 700 €

1 demande de prime à la construction parasismique d’une maison individuelle 7 000 €


EDUCATION
Subvention pour organisation d'une remise de prix pour les olympiades académiques de mathématique 2 500 €

Octroi d'une subvention au CRDP pour la réalisation d'une exposition pédagogique sur le Brésil 5 000 €


Subvention à l'ASR (Association pour le Soutien Rural) pour l'acquisition de matériel informatique et l'aménagement d'un laboratoire de langues 3 000 €


Octroi d'une subvention à l'Union Régionale des Associations de Parents d'Elèves de l'Enseignement Libre (URAPEL) – organisation d’un colloque « Cap sur les langues » - mai 2006 3 000 €

FORMATION PROFESSIONNELLE
Aides individuelles 35 534,40 €

Convention régionale pour le développement de la formation des salariés – AGEFOS-PME
97 270,36 €

Demande de subvention d'équipements du CFPPA du Gros-Morne 10 216 €

Demande de subvention de l'ADTMC pour une formation aux métiers de l'audiovisuel - option cinéma 213 750 €

Prise en charge actions de formation dans le cadre du programme formation professionnelle 2006/2007 -1ère partie- (stagiaires préparant diplôme de l’éducation nationale)
7 755 505,22 €

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Subvention à CREDIT MEUBLE SARL pour l'acquisition de matériels lourds 68 683 €

Subvention à l’Association MADININAIR – fonctionnement année 2006 19 071,35 €

Participation à la réalisation d'une étude sur les possibilités de débardage par câble en Martinique (Région / ONF) 40 000 €

COOPERATION
Subvention à Caribbean Cataract and Refractive Surgical Society - 1er Congrès Caribéen d'Ophtalmologie de la Caraïbe du 24 au 28 janvier 2006 5 000 €

Société Caraïbe-HYCOS : Système d'observation du cycle hydrologique dans les Caraïbes / Aide à la Prévention des catastrophes naturelles et à la gestion des ressources en eaux
250 000 €

Association Sportive et Culturelle 'EVASION' - mise en œuvre de l'accueil en Martinique de jeunes Italiens du 1 au 10 septembre 2005 dans le cadre du programme européen 'Jeunesse pour l'Europe' - phase allé 1 500 €

Association sportive et culturelle EVASION - voyage de 16 jeunes martiniquais en Italie en avril 2006, dans le cadre du programme européen 'Jeunesse pour l'Europe' - Phase retour –
1 500 €

Projet de Coopération 'ART ET URBANITE DANS LA CARAIBE' présenté par la Mairie de Fort de France 4 500 €

Contribution au renforcement institutionnel de l’unité du Fonds Spécial de l’AEC par la mise en œuvre du Programme d’Investissement pour le Développement du Fonds Spécial de l’AEC (PIDEFE) 138 659,72 €

Financement deux dossiers frais de stage au titre année universitaire à l’extérieur
1 339,99 €

Aide pour la préparation d’un diplôme de l’INRS au Québec 5 000 €

Subvention exceptionnelle à ADESSCA – prise en charge frais de transports dans le cadre d’un voyage d’études aux Iles Canaries 15 000 €

MARCHE ET COMMANDE PUBLIQUE
Passation d'un marché relatif aux travaux d'aménagement du carrefour giratoire de Mansarde sur la RN1 - commune du Robert

Passation d'un marché relatif aux travaux divers sur chaussées et dépendances des routes nationales 1, 2, 3 et 4 - subdivision de Fort-de-France

Approbation du DCE et autorisation de signer un marché relatif aux travaux de forage - Recherche en eau à Rivière Salée

Passation d’un marché pour la mission OPC relative aux travaux de reconstruction du bâtiment E au Lycée de la Pointe des Nègres (GP-PDN-05-OP1)

Approbation du DCE relatif à la construction d'un ouvrage hydraulique sur la RN6 au PR 33+150

Approbation du DCE relatif aux travaux de chemisage des buses ARMCO de la RN5 (Secteur Sud)